REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR  &  D’OCCUPATION DU TERRAIN

Il reprend les usages et recommandations supplémentaires aux statuts. Son application requière la bonne volonté de chacun ; il évitera beaucoup d’hésitations, d’erreurs et de malentendus. Un accent particulier est apporté aux principes de sécurité pour lesquels nous devons tous être très vigilants.

Par son affiliation, tout les membre s'engage à le respecter malgré les contraintes qu’il impose.

Article 1 : Accès au terrain & pratique de l’aéromodélisme.

1 – 1 La pratique de l'aéromodélisme sur le terrain est réservée aux personnes en règle de cotisation, possédant une carte d’affiliation à l’AAM valable pour l’année en cours.

1 – 2 Une assurance R.C. (familiale) reconnaissant explicitement la pratique de l’aéromodélisme est conseillée.

1 – 3  Les modèles doivent répondre aux normes de l'administration de l'aéronautique ou tout autre organisme habilité (FAI, AAM etc.). Dimensions, poids, motorisation, nuisances sonores.

1 – 4  Les stations de radiocommande doivent respecter les prescriptions de l'I.B.P.T. :

Les bandes de fréquences actuellement autorisées sont :

        35 MHz : 35.000 MHz à 35.330 MHz, espacement des canaux de 10 MHz

        40 MHz : 40.575 MHz à 40.695 MHz, espacement des canaux de 10 MHz

        72 MHz : 72.000 MHz à 72.500 MHz, espacement des canaux de 25 MHz

        2,4 Ghz  : Depuis le 1 décembre 2008

Il est recommandé que deux modèles évoluent avec un espacement de minimum 20 Mhz entre eux, toutefois et après essais préalables, deux pilotes pourront décider de voler avec un écart de 10 Mhz, ceci sous leur entière responsabilité.

1 – 5  Sous sa responsabilité, un membre peut inviter un tiers à s’initier à la pratique de l’aéromodélisme.
S’il souhaite poursuivre l’activité, après 3 séances, le tiers sera invité à s'affilier au club.

1 – 6  Les activités sont autorisées tous les jours entre le lever et le coucher du soleil sans dépasser 7h et 22h, (Normes de la Région Wallonne) et cela, et à condition que la visibilité soit supérieure à 1000M (Circulaire de la DGTA) .

1 – 7  Les modèles à voilure tournante hors drone sont autorisés du lundi au samedi aux membres du club inscrits (club & AAM) depuis minimum deux années.
- Les pilotes pratiquant l'hélicos sont limités à 15
- L’accès à la piste principale ne sera autorisé qu’après l’obtention du brevet hélico.
- Un maximum de deux hélicos en vol est autorisé sur la piste principale.
- Pour les membres débutants obligation de voler en bout de piste côté nord, entre les deux clôtures.

1 – 8 Drone
         En vol à vue
- Les débutants voleront en bout de piste côté nord, entre les deux clôtures.
- L’accès à la piste principale ne sera autorisé qu’après l’obtention du brevet drone.
         Vol en Immersion
- Les vols de groupe seront réservés au samedi matin sur la piste principal, avec filet de protection pour les pilotes et accompagnants.

Article 2 : Sécurité.

2 – 1 L'usage d’indicateurs de fréquence est obligatoire (plaques). Tous les membres sont tenus d’afficher lisiblement leurs fréquences en cours d’utilisation, sur la clôture en face de leurs modèles et de s’identifier sur le panneau de contrôle avant toute mise en service de leurs radiocommandes, les utilisateurs du 2,4 Ghz en sont dispensés.

2 – 2  La piste est réservée aux seules personnes participant au décollage et à la récupération des modèles.

La zone des stands comprise entre les deux clôtures, est réservée aux membres participant à l'activité modéliste et à leur aide éventuel.
Il est formellement interdit d’y démarrer un moteur et ou de déplacer un modèle moteur tournant, sans que l’appareil ne soit fermement maintenu.

La zone entre le local (chalet) et la haute clôture est réservée au public. Le démarrage des moteurs dans cette zone est interdit sur toute la longueur du terrain.

2 – 3  Un débutant ne peut voler en solo qu'après accord d’un moniteur ou d’un membre du comité qui aura validé la fiabilité suffisante du pilote et de son matériel.

2 – 4  Avant le décollage, le pilote doit s'assurer qu'il peut effectuer ses manœuvres en toute sécurité.

2 – 5  Les passages à basse altitude effectués dans l'axe de la piste uniquement, doivent être clairement annoncés aux autres pilotes en activité.

2 – 6  Un modèle en difficulté ou un planeur en finale est toujours prioritaire pour l’accès à la piste, le pilote doit le signaler rapidement et s'assurer que celle-ci est dégagée pour atterrir sans mettre des personnes en danger.

2 – 7  Les pilotes toute catégorie, débutant ou confirmé, sont tenus de toujours voler du côté EST, (en avant de la petite clôture).
Pour assurer une bonne communication entre eux, ils se regrouperont près du centre dans la zone des stands, et ils veilleront à laisser libre d’accès l'entrée de la piste.

2 – 8 Les pilotes pratiquant le Jet sont limiter à dix

2 – 9 Le nombre de modèles évoluant en même temps est limité à cinq, excepté les hélicos qui sont limité à deux..    (Pour dérogation voir Art.4-7)

2 – 10 Un membre du comité ou un moniteur agréé se doit d'interdire l'accès aux activités, toutes personnes qui ne respectent pas les règles élémentaires de sécurité ou de bonne et saine conduite.

2 – 11 Les parents doivent maintenir leurs enfants dans la zone publique et veiller à leur sécurité. Le comité décline toute responsabilité en cas d'accident survenant suite à des circonstances indépendantes de sa volonté.

2 – 12 La pratique du vol libre, des cerfs volants, & autres « aéronefs » pilotés ou non, ainsi que les sandows pour planeurs sont prohibés sans l’accord exprès du comité.(Pour dérogation voir Article 4- 7)

Article 3 : Respect et Propreté du site.

3 – 1 Les déchets personnels (crashes ou autres) seront enlevés avant départ, prévoir des sacs (plastique) est une sage précaution. (Voir N.B. ci-dessous.)

3 – 2  La récupération d'un modèle dans les cultures ne peut être effectuée par plus de deux adultes maximum.
Le propriétaire du modèle et ses aides restent responsables vis-à-vis des fermiers des dommages causés aux cultures.

3 – 3 Les chiens doivent être tenus en laisse, conformément au règlement de police communal, sur le terrain comme partout ailleurs en campagne. Leurs excréments éventuels seront obligeamment enlevés et emportés (voir 3-1).

3 – 4 Par sécurité et pour garder le chemin communal en bon état, la circulation automobile pour l’accès au site s’effectuera à vitesse modérée : maximum 20 Km/h.

3 – 5  Le parking des véhicules se fera perpendiculairement et le long du chemin communal, dans la zone publique ou toute autre zone clairement désignée,il ne peut gêner le public, ni constituer un risque potentiel pour la pratique des activités. Le déchargement et chargement du matériel se fera dans la zone publique, aucun véhicule n’est admis dans les zones piste et stand.

3 – 6  Les barbecues et pique-niques organisés au terrain sont réservés aux membres, pour autant qu'ils ne gênent pas l'activité du club. Le local (chalet), les auvents, le terrain et ses abords doivent rester propre et en ordre.

N.B. : Les feux au sol sont prohibés par le règlement communal de Gerpinnes

Article 4 : Divers

4 – 1 Tout accident résultant de la pratique des activités, impliquant un tiers et entraînant des dommages et ou des lésions, doit être déclaré à l’assurance RC personnelle par les parties concernées et au secrétariat dans les 24 heures. Si nécessaire il fera l’objet de constatations légales par les représentants de l'ordre.

4 – 2 Le local(chalet) est un lieu de rassemblement convivial, il ne sera jamais considéré comme un bistrot.
Il est ouvert par un responsable possédant officiellement une clef, il ne peut constituer une contrainte pour celui-ci.
Des boissons rafraîchissantes peuvent être servies suivant disponibilité.

4 – 3  Le rodage des moteurs et les essais au sol sont tolérés à l’extrémité nord de la zone des stands.
Il convient de s’assurer que le bruit ne nuit pas aux « autres », principalement les modélistes qui volent.

4 – 4  Ce règlement est applicable en sus d'autres édictés par toutes instances compétentes pour la pratique de l'aéromodélisme, ou de règles civiles existantes, il ne saurait jamais être plus permissif. En tout état, il leur accorde l'entière préséance.

4 – 5  Les litiges éventuels découlant de la pratique de l’activité au terrain, seront prioritairement résolus à l’amiable avec l’aide éventuelle d’un ou des membres du comité présents sur place. A la demande, « l’affaire » peut être soumise au conseil d’administration qui tranchera.

4 – 6  La victime de dégâts ou de la destruction d’un modèle causé par un tiers (ou collègue) est fondée à réclamer la compensation du préjudice au responsable.
Il est de bon ton de se limiter à la juste valeur du dommage causé, sans exagération, ni « gonflement » du devis.
Le dédommagement n'exclut pas d’éventuelles mesures disciplinaires que le comité déciderait à l'égard de l'auteur d'une négligence grave.

4 – 7  Pour la promotion de l’aéromodélisme en général, le comité peut délivrer des autorisations temporaires pour des vols non prévus dans le cadre régulier.

Validé lors de la réunion du conseil d’administration du  24 / 01 /2005.

Le comité.